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EHOSP est un assistant virtuel basé sur l'intelligence artificielle conçu pour fournir des informations générales de santé et une orientation préliminaire. EHOSP ne fournit pas de conseils médicaux, de diagnostics, de traitements ou de prescriptions.
Les informations et suggestions fournies par EHOSP ne doivent en aucun cas remplacer une consultation, un diagnostic ou un traitement médical professionnel dispensé par un professionnel de santé qualifié. Vous ne devez jamais ignorer un avis médical professionnel ou retarder une consultation médicale en raison d'une information obtenue via EHOSP.
En cas d'urgence médicale, ou si vous pensez avoir un problème de santé grave, contactez immédiatement les services d'urgence de votre pays (par exemple, le 15 ou 112 en France, le 112 en Europe, le 911 au Canada) ou consultez un médecin.
EHOSP (Nom de l'entreprise/personne si applicable)
Email : altaycevik@gmail.com
Téléphone : 07 83 65 68 37
Dernière mise à jour : 13/05/2025
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser l'application EHOSP (ci-après "le Service"). L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Article 2 : Description du Service
EHOSP est un assistant virtuel de santé utilisant l'intelligence artificielle pour fournir des informations générales et une orientation préliminaire sur des questions de santé. EHOSP n'est pas un dispositif médical et ne remplace pas un professionnel de santé.
Article 3 : Accès au Service
L'accès à certaines fonctionnalités avancées (ex: spécialistes autres que le généraliste) peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription.
Article 4 : Utilisation du Service et Responsabilités
L'utilisateur est seul responsable de l'interprétation et de l'utilisation des informations fournies par EHOSP. Le Service est destiné à un usage personnel et non commercial. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Service à des fins illégales ou contraires aux présentes CGU. L'utilisateur reconnaît que les informations fournies par l'IA peuvent contenir des erreurs ou des imprécisions et qu'il lui incombe de vérifier ces informations auprès de sources médicales qualifiées.
Article 5 : Limitations de Responsabilité
EHOSP est fourni "en l'état" sans garantie d'aucune sorte. L'éditeur du Service ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service ou de l'impossibilité d'y accéder. En particulier, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises par l'utilisateur sur la base des informations fournies par EHOSP.
Article 6 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments composant le Service (textes, graphismes, logos, code, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite. Les conversations générées par l'IA sont destinées à un usage personnel de l'utilisateur.
Article 7 : Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.
Article 8 : Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par tout moyen approprié. L'utilisation continue du Service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
Article 9 : Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit [français / préciser le droit applicable]. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de [ville / préciser la juridiction].
Article 10 : Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à altaycevik@gmail.com.
Dernière mise à jour : 13/05/2025
Introduction
EHOSP (ci-après "nous", "notre", "nos") s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Cette Politique de Confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos informations lorsque vous utilisez notre application EHOSP (le "Service").
Article 1 : Données Collectées
Nous pouvons collecter les types d'informations suivants :
Article 2 : Finalités de la Collecte
Vos données sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :
Article 3 : Base Légale du Traitement
Nous traitons vos données personnelles sur la base de :
Article 4 : Partage des Données
Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous pouvons partager vos informations avec :
Article 5 : Sécurité des Données
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation ou la destruction. Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n'est sûre à 100%.
Article 6 : Conservation des Données
Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, pour respecter nos obligations légales, résoudre les litiges et faire appliquer nos accords. L'historique de conversation est conservé pour le profil (pays, âge, sexe, langue) que vous avez configuré. Si vous créez un compte, cet historique peut y être lié.
Article 7 : Vos Droits
Conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD), vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles (principalement si vous avez créé un compte) :
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à altaycevik@gmail.com.
Article 8 : Cookies et Technologies Similaires
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Article 9 : Modification de la Politique de Confidentialité
Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de tout changement important en publiant la nouvelle politique sur cette page et/ou par d'autres moyens de communication.
Article 10 : Contact
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité ou nos pratiques en matière de données, veuillez nous contacter à : altaycevik@gmail.com.
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